La liste des délibérations, qui remplace le compte rendu des séances du conseil municipal à compter du 1er juillet 2022, a pour objet d’assurer l’information rapide du public sur l’activité de l’organe délibérant. Retrouvez la liste des délibérations prises par le Conseil Municipal d'Audruicq.

Séance du Conseil Municipal du 10 octobre 2022

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • DEL-2022-050 :  Constitution des commissions – 8 commissions - Approuvé
  • DEL-2022-051 :  Constitution de la Commission d’Appel d’Offres (CAO) – Titulaires : C. Bourgois, N. Wullens, T. Coolen, P. Dewet, B. Massemin – Suppléants : A. Verscheure, D. Verscheure, L. Soupé, V. Leczynski, J-M. Louchez
  • DEL-2022-052 :  Constitution de la Commission de délégation de service public – Titulaires : C. Bourgois, N. Wullens, T. Coolen, P. Dewet, B. Massemin – Suppléants : A. Verscheure, D. Verscheure, L. Soupé, V. Leczynski, J-M. Louchez
  • DEL-2022-052 :  Désignation des délégués dans les différentes structures - Approuvé
  • DEL-2022-054 :  Centre Communal d’Action Sociale (CCAS) Détermination du nombre de membres au conseil d’administration et désignation des Délégués – 8 membres du conseil municipal : L. Garenaux, A. Versheure, L. Soupé, S. Dussenne, B. Gareneaux, O. Fontaine, S. Serra, H. Sergeant
  • DEL-2022-055 :  Indemnités de fonctions du Maire, des Adjoints et des Conseillers municipaux délégués - Approuvé

FINANCES

  • DEL-2022-056 : Attribution de subventions aux associations - Approuvé
  • DEL-2022-057 : Délibération rectificative de la décision modificative budgétaire n° 1 - Approuvé
  • DEL-2022-058 : Décision modificative budgétaire n° 2 - Approuvé
  • DEL-2022-059 : Délibération relative aux dépenses à imputer au compte 6232 « fêtes et cérémonies » - Approuvé
  • DEL-2022-060 : Montants maximums des cadeaux offerts par la commune - Approuvé

Séance du Conseil Municipal du 16 septembre 2022

INFORMATION

Démission du Maire - Procédure

AFFAIRES GENERALES

  • DEL-2022-00 : Délibération du conseil municipal en vue de l’élection du Maire – Elu Maire : Olivier PLANQUE
  • DEL-2022-00 : Détermination du nombre des Adjoints – Approuvée 7 Adjoints
  • DEL-2022-00 : Election des Adjoints – Liste approuvée : Catherine BOURGOIS, Thierry COOLEN, Virginie GARENEAUX, Laurent SOUPE, Caroline FONTAINE, Philippe DEWET, Laurence GARENAUX
  • Lecture charte de l’élu local
  • DEL-2022-00 : Délégations du conseil municipal au Maire – Approuvées
  • DEL-2022-00 : Construction d’un système d’assainissement intercommunal secteur sud sur la Commune de Zutkerque – Enquête publique portant sue la demande d’autorisation environnementale formulée au titre de la loi sur l’eau - Approuvé

 

Séance du Conseil Municipal du 11 juillet 2022

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

  • DEL-2022-024 : Rapport annuel 2021 du délégataire sur le service public de l’eau potable - Approuvée
  • DEL-2022-025 : Instruction des autorisations d’urbanisme – Signature d’un avenant à la convention tripartite avec la Communauté d’agglomération de St Omer et la CCRA - Approuvée

FINANCES

  • DEL-2022-026 : Décision Modificative Budgétaire n° 1 - Approuvée
  • DEL-2022-027 : Attribution de subventions aux associations - Approuvée
  • DEL-2022-028 : Demande de subventions pour le Skate Park - Approuvée

FONCIER

  • DEL-2022-029 : Constat de désaffectation et de déclassement de la Parcelle AS 17 Rue Carnot - Approuvée
  • DEL-2022-030 : Cession de la Parcelle AS 17 Rue Carnot - Approuvée
  • DEL-2022-031 : Fournitures et manuels scolaires - Année 2022/2023 - Approuvée

JEUNESSE

  • DEL-2022-032 :  Périodes de fonctionnement de l’Accueil de Loisirs Sans Hébergement (ALSH) –   Année scolaire 2022/2023 - Approuvée
  • DEL-2022-033 : Accueil de loisirs sans hébergement (ALSH) : Salaire des intervenants – Tarifs de la garderie - Approuvée
  • DEL-2022-034 : ALSH – Convention de gestion avec Proxi Services - Approuvée
  • DEL-2022-035 : Modification du règlement intérieur du Multi-Accueil - Approuvée

RESSOURCES HUMAINES

  • DEL-2022-036 : Création d’un Comité Social Territorial local (CST) - Approuvée
  • DEL-2022-037 : Création d’une Formation spécialisée en matière de santé, de sécurité et de conditions de travail (FSSCT) - Approuvée
  • DEL-2022-038 : Convention de mise à disposition des agents du service de remplacement - Approuvée
  • DEL-2022-039 : Délibération autorisant le recours au contrat d’apprentissage - Approuvée
  • DEL-2022-040 : Organisation de l’enquête de recensement de la population 2023, avec désignation du coordonnateur - Approuvée
  • DEL-2022-041 : Recrutement de plusieurs emplois d’agents recenseurs pour l’enquête de recensement de la population 2023 - Approuvée
  • DEL-2022-042 : Création d’un emploi non permanent pour mener à bien un projet ou une opération identifiée - Approuvée
  • DEL-2022-043 : Création de postes - Approuvée
  • DEL-2022-044 : Tableau des effectifs - Approuvée